Notice Visionneuse Cote8 E 207Dates1699-1948NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > MARMOUTIER (canton) > HOHENGOEFTPériodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Après 1945; Guerre 1914-1918; Guerre d'Indochine; Guerre de 1870; Guerre 1939-1945Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1963, 2002</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 207 /1 - TerrierRegistres des délibérations.8 E 207 /7 - Registre de population (par maison). (Vers 1903-1948)8 E 207 /8 - Recensement de la population. (1846-1861, 1885-1910)8 E 207 /9 - Registre de délivrance des livrets de travail.Cadastre.8 E 207 /16 - Matrice des changements de propriété par nature de biens et section.8 E 207 /17 - Etat des revenus imposables : matrice par nature de biens et numéro de plan. (s. d. [XIXe siècle]).8 E 207 /19 - Registre des maisons. (s. d. [XIXe siècle]).8 E 207 /20 - Plans d’arpentage et d’abornement de cantons (1830-1868, 1886-1902).8 E 207 /21 - Listes de chevaux dans la commune.8 E 207 /22 - Arrêtés de police locale.8 E 207 /23 - Listes électorales.8 E 207 /24 - Elections municipales : procès-verbaux d’élection et d’installation des membres du conseil municipal.8 E 207 /25 - Autres élections : procès verbaux d’élection.8 E 207 /26 - Finances communales : budgets, comptes de gestion, contrôles des recettes et dépenses.8 E 207 /27 - Chasse : état de propriétaires de terrains de chasse.8 E 207 /28 - Entretien des chemins vicinaux : rôles des corvées.8 E 207 /29 - Bureau de bienfaisance : registre des délibérations.8 E 207 /30 - Assurance des invalides et des survivants : registres de cartes-quittances. (1892, 1917).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire