Notice Visionneuse Cote8 E 203Dates1681-1903NiveaufilePériodes17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1963</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 203 /1 - Registre d'actes notariés : inventaires, contrats de vente, de mariage, testaments, etc.8 E 203 /2 - Recensement des immeubles bâtis et non bâtis de Hoenheim ; 1 reg.8 E 203 /3 - Etat des sections du cadastre.8 E 203 /4 - Enregistrement des actes de vente des chevaux et Boeufs.8 E 203 /5 - Registre d’inscription des actes soumis aux droits D'enregistrement.8 E 203 /6 - Cadastre. Livre des mutations.Etat civil.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Hoenheim - 8 E 203 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire