Notice Visionneuse Cote8 E 148Dates1735-1966NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > SAVERNE (canton) > FURCHHAUSENPériodes18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Après 1945; Guerre 1914-1918; Guerre d'Indochine; Guerre de 1870; Guerre 1939-1945; Guerre d'AlgérieModalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1996</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 148 /1 - Terrier ; reg.Cadastre : état des sections.Correspondance de la commune.8 E 148 /7 - Nomination des maires et adjoints (1835-1866), listes électorales (1850-1939), chambre des députés (1852-1936).8 E 148 /8 - Conseil municipal et procès-verbal d’installation (1852-1865), vote sur le plébiscite (1852 et 1870), procès-verbal de prestation de serment (1862), élections de 1932, Conseil général (1864-1945), Conseil d’arrondissement (1867-1937), listes diverses (1871-1914), tableaux des suffrages exprimés (1896-1914), élections sénatoriales (1926-1935), élections générales (1945-1946).8 E 148 /9 - Listes électorales (1925-1935), procès-verbal des opérations électorales et listes d’inscription (1927-1936), établissement de la liste électorale et feuilles de dépouillements (s. d.).8 E 148 /10 - Etat civil. Listes des naissances (1883-1932), des mariages (1913-1932), des décès (1913-1922). Pièces annexes : état civil (1889-1919), mariages (1900-1921), naissances (1907-1908), naissances et décès (1915-1919), naissances et mariages (1920). Contrôle des déclarations des prénoms des enfants (1909-1922).8 E 148 /11 - Populations : dénombrements (1851-1910), mouvements (1853-1871), registres des arrivées et des départs (1880-1881, 1935-1948), tableaux et circulaires (s. d.).8 E 148 /12 - Recensement : chevaux (1875-1907), bétail (1883-1941), chevaux, juments, mulets, mules (1919-1939). Listes des possesseurs de chiens et note relative aux taxes sur les chiens (1932-1948). Circulaire relative à l’équarrissage des animaux (s. d.).8 E 148 /13 - Budgets principaux (1873, 1923, 1929, 1932), et Supplémentaires (1873, 1874, 1935).Contrôles des recettes et des dépenses.8 E 148 /17 - Comptes de gestion (1896-1938), comptes administratifs (1873-1895) et budgets supplémentaires (1871-1872).8 E 148 /18 - Etats des corvées (1871-1900), entretien des chemins vicinaux (1872-1909), nomination des répartiteurs des contributions directes (1876-1936), état matrice des prestations (1883-1922), état des impositions (1886-1890, 1900-1903).8 E 148 /19 - Impôts sur les professions (1922-1939), direction des contributions directes (1923-1948), exemptions d’impôts relatives aux habitations bon marché (1927-1948), contribuables imposés (1935, 1938, 1946), taxes de prestation.8 E 148 /20 - Assurances agricoles du Bas-Rhin : Corporation agricole du Bas-Rhin (1899-1938), Caisse d’assurance accidents agricole du Bas-Rhin (1947-1962). Registre des cartes quittances des assurances sociales (1929-1948) ; mutuelle agricole incendie de l’Est : livres de caisse, matricules sociétaires, livres de police et autres Documents, 1930-1950.8 E 148 /21 - Recrutement militaire : registres (1869-1906), attestations (1889-1915). Ravitaillement (1902-1912), listes de logis (1905-1914), soins médicaux aux invalides de guerre (1919-1928).8 E 148 /22 - Réquisitions des chevaux, juments, mulets, mules : tableaux de recensement (1920-1939). Registres de déclarations des véhicules automobiles de catégorie 1 (poids lourds, 1921-1926). État des déclarations des Alsaciens-Lorrains démobilisés (1924), des mutilés et réformés de guerre (1925), plan partiel de mobilisation de la commune (1934-1939), appel des classes (1937). Emprunts de guerre (1926-1930). Tableaux de répartition des classes (1929-1938). Service des réfugiés et des allocations militaires : état nominatif des allocataires (1939-1940). Liste des personnes incorporées au RAD et demandant l’attribution de la carte de « personne contrainte au travail en pays Ennemi » (1954).8 E 148 /23 - Instructions pour des relevés statistiques agricoles (1878-1900). Coopérative agricole du Bas-Rhin : statuts, prévention d’accidents (1889-1910). Liste des arbres fruitiers au 1er décembre 1900 (1900), provisions en pommes de terre (1916-1917), superficies cultivées (1919), statistiques agricoles (1920-1939). Chambre d’agriculture : circulaire et arrêtés (1925-1929) ; réglementations sur le blé (1934-1938) ; déclarations des superficies ensemencées en blé et en céréales (1934-1940).Registres des déclarations de récoltes.Registre des déclarations des stocks.8 E 148 /29 - Etat des propriétés et des changements survenus (1897-1951), tableau indicatif des propriétés et des propriétaires et registre des numéros du plan de la commune (s. d.).Matrices cadastrales.8 E 148 /32 - Matrice cadastrale, matrice des propriétés foncières (XIXe siècle), état de sections des propriétés bâties et non bâties. (s.d.)8 E 148 /33 - Travail : tableaux des professions (1895-1919), impôts sur les professions (1937), circulaires de l’Office du travail (1941). Plans de l’école (aux 1/100e et 1/200e, 1899-1902), de la mairie (au 1/100e, 1910). Cahier des charges et correspondance (électricité, 1924-1936). Incendies (1925-1947), calamités agricoles (1933- 1938). Circulation automobile : recensement des véhicules, déclarations annuelles de possession, allocations carburant (1928-1948). Puits communaux et eau potable (1929-1954), direction des eaux (remembrement, 1935 et 1937), curage des cours d’eau (s.d.). Liste de matériel de tissage (1941).8 E 148 /34 - Bureau de bienfaisance (1873-1895). Contrats divers (1889-1942). Inventaires des archives et des objets mobiliers de la mairie (1902). Condamnations (1903- 1904). Culte : réparation de l’orgue (1908) et de l’église (1932), plans (s. d.). Permis de commerce ambulant (1915). Déclaration de vendanges (1940), règlement des gardes-champêtres (s.d.).PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire