Analyse
La sous-série 1 E est constituée de documents, généralement antérieurs à 1791, extraits des fonds notariaux et de tabellionnages seigneuriaux du Bas-Rhin. La création de cette sous-série, constituée sur décision du directeur François Jacques Himly, jugeant qu'il était plus utile pour le chercheur d'avoir à sa disposition un fonds séparé où ces documents soient regroupés, a été achevée en 1995.
La sous-série 1 E a été divisée en 6 sections :
- 1 E 1 : Terriers.
- 1 E 2 : Renouvellements et états de bien, baux, cens et rentes.
- 1 E 3 : Affaires seigneuriale et communales, comptes communaux, comptes d'impôts, nominations, élections, forêts, arpentages, délimitations et abornements de finages.
- 1 E 4 : Affaires religieuses et paroissiales, comptes de fabrique, d'aumônes et d'hôpitaux.
- 1 E 5 : Affaires judiciaires.
- 1 E 6 : Affaires familiales et privées, dossiers de clients.
Les comptes de tutelle et les ventes aux enchères non judiciaires ont été laissés dans les minutes notariales.
Cote1 E
Dates1262-XVIIIe siècle
Niveaurecordgrp
Rattachement