comptes communaux.
comptes.
Année 1815.
Compte.
Journal de recettes du grand contingent d’argent suivant délibération du Conseil municipal, 30 août 1815.
sommier des recettes en argent, vin, grain et paille.
Livres de détail des recettes et dépenses.
livre des comptes divers par service.
Comptes des deniers patrimoniaux
Années 1804-1805.
Journal des recettes des derniers patrimoniaux.
Comptes des deniers patrimoniaux.
Journal des recettes des deniers patrimoniaux.
Compte des recettes et dépenses des deniers patrimoniaux.
Année 1806.
Compte des deniers patrimoniaux.
Journal du receveur des deniers patrimoniaux.
Sommier de recettes des deniers patrimoniaux.
Année 1810.
Sommier de recette du receveur des deniers patrimoniaux.
Sommier de dépenses du receveur des deniers patrimoniaux.
Registre des droits de saillie des vaches.
Pièces annexes et justificatives des comptes (1793).
Budgets municipaux (1897-1935). Budgets du bureau de bienfaisance (1917-1925).
Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).
Sommier des recettes : ferme des biens ruraux, rentes foncières et loyer des maisons et usines (1812).
Cession à la caisse d’amortissement (1813-1822). Rachats de ventes foncières (1821-1856). Bordereaux de créances hypothécaires au profit de la ville de Bouxwiller (1823). Ressources à créer pour la caisse communale de Bouxwiller (1836). Vingtième du Trésor sur les produits forestiers (1842-1844). Budgets de l’école des filles (1910-1918).
Octroi de la ville de Bouxwiller (1806-1913). Exemplaires d’octroi de nombreuses villes d’Alsace-Lorraine, entre autres Thann, Mulhouse, Lauterbourg, Wissembourg, Metz, Sarre-Union, Phalsbourg, etc. (1884-1898).
Contributions indirectes (1811-1922).
Pétition des habitants de Bouxwiller contre l’octroi (1897). Polices d’assurance (1910-1926).
Biens communaux : location (1795-1847), état général (1816-1839), partage (1820-1833), litiges entre la commune et les locataires pour usurpation de titre de Propriété (1833-1909).
Contribution foncière : états et journaux des communaux partagés, loués et vendus (1810, 1813-1816), registres de perception sur les communaux Partagés (1820-1826).
Registre des fermages des biens ruraux (1840). Relevé des titres de perception (vers 1867).