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Index alphabétique des protocoles.
5 août 1816 - 31 janvier 1832
212 J 128
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Archives privées
Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives
Archives de la Commission centrale pour la navigation sur le Rhin
De la création de la Commission à la fin de la Première Guerre mondiale (1815-1919).
Sessions de la Commission.
Protocoles.
Session permanente de la Commission centrale (août 1816-31 janvier 1832).
Instruments de recherche dans les protocoles.
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Index alphabétiques (10 fascicules).
1869-1911
212 J 172
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Archives privées
Fonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux Archives
Archives de la Commission centrale pour la navigation sur le Rhin
De la création de la Commission à la fin de la Première Guerre mondiale (1815-1919).
Sessions de la Commission.
Protocoles.
Sessions plénières de la Commission centrale (1833-1918).
Instruments de recherche dans les protocoles.
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