| Brumath | 1792-1942 | 7 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Brumath II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Brumath sous la cote 6 E 8. Les notaires successifs titulaires de l'étude notariale de Brumath II sont les suivants : - Maître François Louis Brosius, en fonction de 1806 à 1822 ;
- Maître Charles Trautmann, en fonction de juin 1822 à mars 1854 ;
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| 1806-1942 | 7 E 9.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Dettwiller Présentation de l'étudeLes actes du Greffe de la seigneurie d'Herrenstein, résidence de Dettwiller, sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne I où ils ont été transportés à la Révolution. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Dettwiller sont les suivants : - Maître Wilhelm, greffier, en fonction à la fin du XVIIIè siècle ;
| 1792-1919 | 7 E 12 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg VIII Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne de Strasbourg VIII, qui conserve les actes des notaires Hess, Schatz, et Fettig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges Roessel fils, en fonction de décembre 1810 à novembre 1823 ;
- Maître Louis Léopold Gu...
| 1810-1923 | 7 E 57.8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sundhouse Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Joseph Gilliot, en fonction d'août 1804 à avril 1817 ;
- Maître Georges Joseph Blumstein, en fonction en 1817 ;
- Maître François Xavier Gilli...
| 1804-1919 | 7 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg X Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg X, qui conserves les actes des notaires Kiechel, Heuss et G. F. Zimmer antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Kiechel, en fonction de 1779 à 1792 ;
- Maître Philippe Frédéric Heuss, en f...
| 1792-1939 | 7 E 57.10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Molsheim III sont les suivants : - Maître Pierre Antoine Foccard, en fonction de avril 1791 à juillet 1795 ;
- Maître Muller (de Krautergersheim), en fonction de...
| 1791-1926 | 7 E 29.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Mutzig | 1791-1919 | 7 E 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les actes passés dans cette étude concernent principalement la ville de Mutzig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig I sont les suivants : - Maître Sébastien Lienhardt, en fonction de avril 1791 à décembre ...
| 1791-1919 | 7 E 31.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Notariat moderne (après 1791) Les archives du notariat moderne couvrent la période de 1792 à 1942. Ces documents ont une durée d'utilité administrative de 75 ans et sont donc conservés au mininum durant 75 ans par les notaires au sein de l'étude. Les instruments de recherche permettant l'accès aux documents du notariat moderne sont présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans l... | 1792-1942 | Sous-série 7 E | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Schiltigheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1806. Elle fait suite à l'étude ancienne de Schiltigheim, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 37. Certains actes antérieurs à 1806 sont également à rechercher dans le notariat de Strasbourg XIV, étude de Maître Félix-Gaspart Lex. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Schiltgheim sont les su... | 1806-1919 | 7 E 50 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |