| Délibérations du conseil municipal et enregistrement d’actes préfectoraux et Municipaux. (1806-1829). | 1806-1829 | 8 E 8 /5 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Extraits mortuaires de militaires (1809-1870) ; mariage : consentement au mariage d’une fille de détenue (1886), bulletins de publications de mariage (1818-1875), certificats de publications de mariage envoyés par d’autres communes (1813-1875), certificats de contrats de mariage (1850-1861) ; expéditions de jugement portant inscriptions d’actes de naissance (1812-1820), légitimations d’enfants naturels (1851-1859). | 1809-1875 | 8 E 8 /10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Rôles des contributions foncières personnelles et mobilières (1792-1798) ; dégrèvements pour mauvaises récoltes (1822), cotes irrécouvrables (1840) ; mandements de répartition des contributions directes (1802-1839) ; contributions volontaires : commandement de payer (1802) ; plans cadastraux voir n° 36. | 1792-1840 | 8 E 8 /25 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Conscription et levées supplémentaires d’hommes (1803-1813) ; conscrits réformés (1804-1806), enrôlements volontaires : circulaires préfectorales (1802-1807) ; extraits du registre matricule départemental (1824-1832) ; tirage au sort (1818-1831), enregistrement des ordres de route (1865-1867), réserve et armée territoriale : liste nominative (v. 1840), tableau de recensement de la garde nationale mobile (classe 1864-1866 ; 1868) ; justice militaire : condamnation de Ignace Nos, cuirassier au 9ème régiment (1834) ; manufacture royale d’armes de Mutzig : autorisation de mariage accordée à Fr.-Jos. Schôettel (1818) ; militaires décédés, voir n° 10 ; réquisitions (années 1793-1796) : pièces justificatives (1795-1798). | 1793-1868 | 8 E 8 /26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Garde nationale : organisation de la garde nationale : circulaires préfectorales (1805-1834) ; listes de recensement (v. 1813-v.1840) ; contrôle général du service ordinaire et de la réserve (avec index alphabétique), états des mutations (1832-1841). | 1805-1841 | 8 E 8 /27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Garde nationale : élections et nominations d’officiers et de sous-officiers : listes nominatives, procès-verbaux d’élections, brevets (1831-1837) ; prestation de serment (1831), conseil d’administration : membres démissionnaires (1833), liste nominative du conseil de discipline (1833) ; état des dépenses (1833-1841) ; armement et équipement (1813-1837). | 1813-1841 | 8 E 8 /29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Justice : nomination de greffier (1811) ; informations Judicaires (1851, 1855). | 1811-1855 | 8 E 8 /30 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Elections, personnel communal : assemblées cantonales : listes électorales et procès-verbal d’élection (1806-1812) ; élections des membres du conseil général, des conseils d’arrondissement, du conseil municipal : listes électorales (1850-1862) ; élections communales : listes électorales (avec listes affichées en 1840 ; 1831-1843) ; révocations de Sébastien Spener, fils de Grégory Ermel, respectivement maire et adjoint de la commune, pour prévarications (1802-1813), démissions de membres du conseil municipal (1823 ; 1840) ; personnel communal : gardes champêtres : destitutions, nominations (1813, 1829). | 1802-1862 | 8 E 8 /31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Finances communales : comptes communaux : pièces justificatives (années 1794-1796 ; 1798-1798) ; revenus et charges de la commune (1794 ; 1819) ; prévarications, voir n° 31. | 1794-1819 | 8 E 8 /32 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Forêt communale : arpentage, repeuplement et Exploitation (1804-1843, 1903). | 1804-1903 | 8 E 8 /33 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Canaux d’irrigation et de dérivations, moulin (1811-1884) ; déversoir d’Altorf : destruction par les meuniers et reconstruction (1811-1822) ; irrigation : opposition des meuniers (1825), syndicat du canal de la Bruche : registre de délibérations (1845-1846), rôle des cotisants (1873-1884). | 1811-1884 | 8 E 8 /34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Orgue de l’église de Wisches : procès-verbal d’expertise dressé par Méd. Koerner, organiste de la commune d’Altorf (1876) ; liste de personnes secourues (1830) ; brevet de capacité d’Etienne Schwach, instituteur (1818). | 1818-1876 | 8 E 8 /35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Altwiller | XVIIIe siècle-1920 | 8 E 9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Andlau | 1361-1964 | 8 E 10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Fonds Danielle Paris Contes pour enfants illustrés sous forme de plaques de verre colorées. | XIXe siècle? | 22 Fi | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds Ch. Perrin et Laurent Koenig Eglises de Sainte-Foy de Sélestat, de Saint-Thomas de Strasbourg, de Saints-Pierre-et-Paul de Rosheim, de Sainte-Catherine. | XIXe siècle | 26 Fi | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, actes judiciaires et extra-judiciaires Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération 1, le nom des contractants et le montant des droits à acquitter. Les actes... | An VII-1936 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, actes judiciaires et extra-judiciaires, [volume 21] | 27 mars 1813 - 5 mai 1815 | 3 Q 37549 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | An XIII-1929 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | An XIII-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1791 – An VIII [Actes civils publics et actes sous seing privé] | 1791-An VIII | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1810 – 1925 [Actes civils publics de l’ensemble des notariats du ressort du bureau] | 1810-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 10 | 5 septembre 1814 - 11 mai 1816 | 3 Q 37833 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | An XIII-1919 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, volume 7 | 11 avril 1812 - 20 décembre 1816 | 3 Q 38002 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1934 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 15 | 14 florial An VI - 13 pluviose An VII | 3 Q 37269 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| 1810 – 1934 [Actes civils publics de l’ensemble des notariats du ressort du bureau] | 1810-1934 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, volume 43 | 23 septembre 1814 - 20 mai 1815 | 3 Q 37297 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Section A, feuille 1. Nom de(s) section(s)Bruch Feld Autres observationsCopie. | début XIXe siècle | 3 P 127 /31/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Section A, feuille 2. Nom de(s) section(s)Bruch Feld Autres observationsCopie. | début XIXe siècle | 3 P 127 /31/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Section A, feuille 3. Nom de(s) section(s)Bruch Feld Autres observationsCopie. | début XIXe siècle | 3 P 127 /31/3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Section B. Nom de(s) section(s)Dietrichs Berg Autres observationsCopie. | début XIXe siècle | 3 P 127 /32 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Section C. Nom de(s) section(s)Westdorff Observations sur le bâtiPlan avec propriétés bâties. Autres observationsCopie. | début XIXe siècle | 3 P 127 /26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | item | Panier |
| Birlenbach - Registres Paroissiaux (Avant 1793) - Paroisse protestante (Avant 1793) - Index des B, M, S, Table des N, M, D 1614-1822 Index des registres paroissiaux et de l'état civil ; photocopies. | 1614-1822 | 3 E 42/9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bischheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les juifs. | 1808 | 5 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bischoffsheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Birkenwald - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 161 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bietlenheim - Registres d'état civil - An XI-1812 Table cantonale de Brumath. | An XI-1812 | 4 E 612 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bietlenheim - Registres d'état civil - 1813-1822 Table cantonale de Brumath. | 1813-1822 | 4 E 613 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1807 | 1807 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1808 | 1808 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1809 | 1809 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1810 | 1810 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1811 | 1811 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1812 | 1812 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bourg-Bruche - Registres d'état civil - NMD 1813 | 1813 | 4 E 59/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Brumath - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | Original en mairie | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Buswiller - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 70 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1807 | 1807 | 4 E 75/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1808 | 1808 | 4 E 75/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1809 | 1809 | 4 E 75/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1810 | 1810 | 4 E 75/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1811 | 1811 | 4 E 75/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1812 | 1812 | 4 E 75/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Colroy-la-Roche - Registres d'état civil - NMD 1813 | 1813 | 4 E 75/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1807 | 1807 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1808 | 1808 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1809 | 1809 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1810 | 1810 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1811 | 1811 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1812 | 1812 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Barembach - Registres d'état civil - NMD 1813 | 1813 | 4 E 20/1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bassemberg - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Batzendorf - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs ; photocopies. | 1808 | 5 E 23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bolsenheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 54 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bouxwiller - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Bitschhoffen - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 544/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Balbronn - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Registres paroissiaux et d'état civil numérisés Accéder à Adeloch, l'application de consultation des actes des registres paroissiaux et d'état civil numérisés | 1350-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dambach-la-Ville - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 83 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Dossenheim-Kochersberg - Registres d'état civil - Déclaration de prise de nom patronymique des israélites 1808 En déficit. | 1808 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Dettwiller - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 88 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Diebolsheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 4 E 89/9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Dauendorf - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 86 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Epfig - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 124 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Dangolsheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 En déficit ; voir à défaut, aux Archives départementales du Bas-Rhin, le dossier communal conservé sous la cote P146 (délivrance de la "patente des Israélites", 1808-1813). | 1808 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Eckwersheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | Original en mairie | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Drachenbronn - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 544/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Ettendorf - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs ; registre tenu en double. | 1808 | 5 E 134 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Fegersheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 136 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Dossenheim-sur-Zinsel - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 102 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Froeschwiller - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 544/2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Gerstheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 153 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Fouchy - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 142 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Duppigheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 107 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Duttlenheim - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 En déficit ; voir à défaut, aux Archives départementales du Bas-Rhin, le dossier communal conservé sous la cote P146 (délivrance de la "patente des Israélites", 1808-1813). | 1808 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Diemeringen - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | Original en mairie | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Dehlingen - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 87 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Documents isolés entrés à partir de l'année 2000 | 1372-2009 | 100 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Lettre adressée à M. Boulanger, inspecteur général des ponts, au Quartier Général de l'armée d'Allemagne. | 1809 | 100 J 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Georges Zinck, sous-aide chirurgien : papiers trouvés dans ses poches après sa noyade dans la Loire, le 19 octobre 1808. cf. Bulletin du CGA, 135, 2001, p. 153-158. | 1807-1809 | 100 J 22 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Documents divers restitués aux Archives d’Alsace. - Papiers de Marie Madeleine Martin, épouse d’un adjudant au 34e régiment d’infanterie de ligne : certificat de naissance à Wissembourg en l’an VI, attestation par la ville de Wissembourg qu’elle n’a pas contracté de mariage pendant le temps qu’elle vivait dans la commune, en l’an XIV, passeport pour rejoindre avec son enfant son mari à Mayence en 1806, certificat de résidence à Strasbourg en 1807 (An VI-1807). Dispense définitive de service militaire accordée à Meyer Moyse Hirsch par le conseil de recrutement du Bas-Rhin, à Strasbourg, en raison de sa petite taille (an XII). Livrets d’ouvriers : de Georg Franz Schwind, maçon, originaire du Mont-Tonnerre en 1806-1807, de Jacques Steinbach, tonnelier en 1807, de Thérèse Messer, en condition en 1856-1857 (1806-1857). Feuille de route pour le commandant de place de Göppingen se rendant à Strasbourg (14-17 mai 1806). Certificat de visite par l’officier de santé du 17e régiment d’infanterie légère de Claude Révéré, à Strasbourg (4 mai 1808). Certificat de bonne conduite par quatre témoins de Strasbourg en faveur de Joseph Koebelé, boulanger, natif de Graffenhausen au grand-duché de Bade : procès-verbal du commissariat de police du 3e arrondissement de Strasbourg (1810). Extraits mortuaires de l’hôpital militaire de Strasbourg de prisonniers de guerre prussiens et russes, de prisonniers de guerre autrichien et espagnol (6 pièces, octobre 1813, janvier 1814). Emprunt pour le canal du Rhône au Rhin : numéros des actions sorties au tirage du 31 décembre 1838 (1838-1839). Etablissement de constructions mécaniques de Strasbourg, usine de Graffenstaden : descriptions illustrées et tarifs des balances-bascules portatives (s. d. [XIXe siècle]). Journal de l’exposition agricole ambulante par la société allemande d’agriculture, à Strasbourg, les 5-10 juin 1913 : versions française et allemande avec des différences de détail dans le texte publié (2 pièces, 1913). | An VI-1913 | 100 J 886 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Papiers de Thérèse Fehr, récit de guerre de son fils ayant combattu à la bataille napoléonienne de Lützen (Allemagne, Saxe-Anhalt) : lettre originale (1813), copie et transcription (s. d., années 2010). | 1813-années 2010 | 100 J 890 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Papiers de Sébastien Ketterer, de son épouse Marie-Anne Guédon et de leur enfants Aloyse, Barbe et Thérèse Ketterer. - Apprentissage de Sébastien Ketterer, tisserand : lettre de recommandation des maîtres-guildes de Waldkirch en Brisgau (1807). Achats fonciers de Sébastien Ketterer à Thérèse Fehr : contrat de vente notarié (1809), à Jean Jaeger : contrats de vente (1831, 1844). Donation de biens fonciers des époux Ketterer à leur fille Barbe Ketterer : acte notarié (1838). Vente de vignes à Barbe Ketterer : acte notarié (1853). Vente de vignes à Aloyse, Barbe et Thérèse Ketterer : contrat de vente, quittance (1856-1859). Adjudication foncière partielle dans le cadre de la succession de Nicolas Minicus à Aloyse Ketterer : acte notarié (1872). Donation de Barbe Ketter à sa soeur Thérèse Ketterer : acte notarié (1877). Droits de mutation par décès d'Aloyse Ketterer : quittance (1877). | 1807-1877 | 100 J 891 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ecole de médecine de Strasbourg. Ecole spéciale de médecine de Strasbourg : affiche de rentrée. | An XII | 100 J 716 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Papiers de la famille Zorn de Plobsheim, fiefs et seigneuries, gestion des biens familiaux. | 1446-1831 | 100 J 757 à 760 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Boesenbiesen - Registres de prise de nom des juifs - Déclarations de prise de nom patronymique des Juifs 1808 Déclarations des noms de famille adoptés par les Juifs. | 1808 | 5 E 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | Pièce (registre) | Panier |
| Registres des actes sous seing privé Ce sont des actes juridiques rédigés par les parties concernées ou un tiers, dès lors que celui-ci n’est pas un officier public, ou encore les actes passés devant notaire à l’étranger ou dans les colonies. On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, la nature de l’opération[1], le nom des contractants et le montant des droits à ... | 1799-1941 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes sous seing privé dits classiques | An VII-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, Volume 1 | 1er germinal An VII - 2 prairial An VIII | 3 Q 2777 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, Volume 2 | 2 prairial An VII - 17 prairial An IX | 3 Q 2778 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, Volume 3 | 18 prairial An IX - 25 messidor An X | 3 Q 2779 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, Volume 4 | 25 messidor An X - 10 prairial An XI | 3 Q 2780 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, Volume 5 | 10 prairial An XI - 11 floréal An XIII | 3 Q 2781 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, Volume 6 | 11 floréal An XIII - 28janvier 1808 | 3 Q 2782 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé, Volume 7 | 28 janvier 1808 - 17 juillet 1809 | 3 Q 2783 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |