| Etude notariale moderne de Strasbourg IX Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg IX, qui conserve les actes de Maître Chrétien Geoffroy Bossenius antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Rodolphe Dinckel, en fonction de 1795 à 1800 ;
- Maître Henri Grimm, en fonction de 1798 à ...Accès au document
| 1792-1905 | 7 E 57.9 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XIV Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1792. Les actes du notaire Félix Caspar Lex antérieurs à 1792 sont conservé dans le notariat ancien de Schiltigheim sous la cote 6 E 37. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Félix Caspar Lex, en fonction de 1792 à 1818 ;
- Maître Félix Joseph Le...
| 1792-1899 | 7 E 57.14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XV Présentation de l'étudeLes actes anciens du notaire Lung sont à chercher dans l'étude ancienne de Strasbourg XII, ceux du notaire Antoine Lacombe sont conservés dans le notariat ancien de Strasbourg I. L'étude est réunie à Strasbourg VIII en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1872 sont les suivants : | 1792-1872 | 7 E 57.15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sundhouse Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Joseph Gilliot, en fonction d'août 1804 à avril 1817 ;
- Maître Georges Joseph Blumstein, en fonction en 1817 ;
- Maître François Xavier Gilli...
| 1804-1919 | 7 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Truchtersheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Emmanuel Brosius, en fonction de 1804 à 1824. D'après ses actes, il aurait résidé à Schnersheim entre 1816 et 1824 ;
- Maître Jacques Wilhelm, en fonction d...
| 1804-1909 | 7 E 59 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé I Présentation de l'étudeL'étude prend la succession de l'étude ancienne dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 43. Elle est réunie à Villé II en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Fanger, en fonction de 1792 à 1807 ;
- Maître Louis Jean Baptists Obe...
| 1792-1872 | 7 E 60.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Villé II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Georges Weber, en fonction de 1804 à 1816 ;
- Maître François Antoine Weber, en fonction de septembre 1816 à mars 1843 ;
- Maître Georges Bauer, en fonct...
| 1804-1904 | 7 E 60.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Seltz Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1802. Une étude ancienne existe à Seltz, dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 39. Elle est sinistrée et dispersée en 1793. Les actes concernant le canton de Seltz passés entre décembre 1793 à novembre 1802 sont à rechercher dans le notariat moderne de Lauterbourg, sous la cote 7 E 24. Les no... | 1792-1918 | 7 E 55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Soultz-sous-Forêts | 1795-1899 | 7 E 56 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts Présentation de l'étudeL'étude est reconstituée en 1795. Elle fait suite à l'étude ancienne de Soultz I dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 40 et qui comprend également les actes du tabellionnage de Cleebourg, sinistré en 1793. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts I sont les suivants : | 1795-1899 | 7 E 56.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809. Elle est réunie à l'étude de Hatten en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts II sont les suivants : - Maître François Hemberger, en fonction de 1809 à 1819 ;
- Maître Chrétien Frédéric Pétri père, en fonction de juillet 1819 à décmebre 1856 ;
...
| 1809-1885 | 7 E 56.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg X Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg X, qui conserves les actes des notaires Kiechel, Heuss et G. F. Zimmer antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Kiechel, en fonction de 1779 à 1792 ;
- Maître Philippe Frédéric Heuss, en f...
| 1792-1939 | 7 E 57.10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XIII Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg XIV, qui conserve les actes du notaire Bremsinger antérieurs à 1792. Elle est réunie à Strasbourg IX en 1870. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1870 sont les suivants : - Maître André Bremsinger, en fonction de 1786 à 1811 ;
- Ma...
| 1792-1873 | 7 E 57.13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim II Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim II sous la cote 6 E 26.2. Il s'agit des actes des anciens greffes du bailliage et de la ville de Molsheim. Seul un document est postérieur à 1889. Il s'agit d'un répertoire alphabétique couvrant la période 1833-1899 et produit par Maître Ernest Marie Joseph Fuchs (7 E 29.2/213). Les notaires suc... | 1792-1899 | 7 E 29.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Molsheim III sont les suivants : - Maître Pierre Antoine Foccard, en fonction de avril 1791 à juillet 1795 ;
- Maître Muller (de Krautergersheim), en fonction de...
| 1791-1926 | 7 E 29.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Mutzig | 1791-1919 | 7 E 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les actes passés dans cette étude concernent principalement la ville de Mutzig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig I sont les suivants : - Maître Sébastien Lienhardt, en fonction de avril 1791 à décembre ...
| 1791-1919 | 7 E 31.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig II sont le ssuivants : - Maître Georges Ignace Schmitt, en fonction de 1792 à novembre 1823 ;
- Maître Charles Joseph Schmitt, en fonction de novembre 1823 à ma...
| 1792-1876 | 7 E 31.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le notariat ancien de Benfeld sous la cote 6 E 3.1 Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld I sont : - Maître François Xavier Depinay, en fonction de février 1791 à avril 1819 ;
- Maître Victor Pierre Wilhelm, en fonction de 1819 à 1826 ;
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| 1792-1895 | 7 E 3.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Notariat moderne (après 1791) Les archives du notariat moderne couvrent la période de 1792 à 1942. Ces documents ont une durée d'utilité administrative de 75 ans et sont donc conservés au mininum durant 75 ans par les notaires au sein de l'étude. Les instruments de recherche permettant l'accès aux documents du notariat moderne sont présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans l... | 1792-1942 | Sous-série 7 E | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Andlau Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1615. Les documents produits entre 1615 et 1792 sont conservés sous les cotes 6 E 1 (étude ancienne d'Andlau) et 6 E 2 (étude ancienne de Barr). L'étude est fermée de 1797 à 1804, date à laquelle elle est à nouveau ouverte par Maître Joseph Antoine Schlossel. Les notaires successifs titulaires de l'étud... | 1792-1924 | 7 E 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr I L'étude ancienne est créée en 1585. Les documents produits entre 1585 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr I sont : - Maître Louis Morel, en fonction de mai 1791 à mars 1794 ;
- Maître Ignace Graff, en fonction de mars 1794 à mai 1806 ;
- Maître Antoine Rieffel, en fonction d'...
| 1792-1895 | 7 E 2.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale de Barr II Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1628. Les documents produits entre 1628 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 2. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Barr II sont : - Maître Jean Baptiste Vogel, notaire-greffier, en fonction de 1763 à 1793 ;
- Maître Jean René Schwind, en fonction de janvier 1796 à a...
| 1792-1919 | 7 E 2.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Saverne | 1792-1899 | 7 E 48 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Saverne II Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Saverne II (seigneurie de Herrenstein) conservés sous la cote 6 E 36.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Saverne II sont les suivants : - Maître François Antoine LAURENT, greffier de l'abbaye de Saint Jean Saverne, en fonction de 1753 à ...
| 1791-1891 | 7 E 48.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saverne III Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Saverne III (ville de Saverne) dont les actes forment la première partie du notariat d'Ancien Régime de Saverne, fonds II, conservé sous la cote 6 E 36.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Saverne III sont les suivants : - Maître François Antoine Schoen, en ...
| 1792-1899 | 7 E 48.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saverne IV Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Saverne IV (greffes seigneuriaux des nobles de Wangen et Flaxlanden) dont les actes forment la troisième partie du fonds du notariat d'ancien régime de Saverne, conservé sous la cote 6 E 36.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Saverne IV sont les suivants : | 1792-1872 | 7 E 48.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Schiltigheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1806. Elle fait suite à l'étude ancienne de Schiltigheim, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 37. Certains actes antérieurs à 1806 sont également à rechercher dans le notariat de Strasbourg XIV, étude de Maître Félix-Gaspart Lex. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Schiltgheim sont les su... | 1806-1919 | 7 E 50 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau II Présentation de l'étudeLes actes du notaire Ballet (1777-1792) sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude II a été créée en 1795. Les actes du notaire Ballet ont été placés dans l'étude II afin d'éviter trop de chevauchements de date dans l'étude I. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Haguenau II sont les su... | 1792-1919 | 7 E 20.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809 à la résidence de Schweighouse. Ce n'est qu'en 1831 que le notaire Hild est autorisé à la transférer à Haguenau. Pour éviter trop de chevauchements de dates dans l'étude I, les actes du notaire Lambert ont été placés en tête de cette étude. Les actes antérieurs à 1830 sont conservés dans le notariat moderne de Sc... | 1792-1874 | 7 E 20.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Hatten Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Soultz II. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hatten sont les suivants : - Maître Henri Guntz, en fonction de janvier 1789 à novembre 1800 ;
- Maître Jean Baptiste Lambert, en fonction de novembre 1800 à juin 1818. Il exerce à Soultz jusqu'en 1804 puis à Hatten ;
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| 1800-1919 | 7 E 21 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |