| Etude notariale moderne de Wissembourg III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg sous la cote 6 E 45, de même que les actes de l'ancienne justice graduelle dite Staffelgericht. L'étude moderne est réunie à celle de Wissembourg II en 1901. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1901 sont les sui... | 1792-1901 | 7 E 67.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wantzenau (La) Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Wantzenau sous la cote 6 E 21. Il s'agit du fonds du greffe de l'ancien bailliage. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Wantzenau sont le ssuivants : - Maître Jean Ignace Schaeffer, en fonction de 1754 à 1793 ;
- Maître Meyer, en fonc...
| 1792-1919 | 7 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le fonds du notariat ancien de Marlenheim conservé sous la cote 6 E 24. L'étude est réunie à celle de Marlenheim en 1873. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Ignace Apprederis, en fonction de 1791 à...
| 1792-1872 | 7 E 62.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Woerth | 1792-1850 | 7 E 69 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Woerth I Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne de Woerth, dont les documents sont conservés sous la cote 6 E 46. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître François Paul Weimer, en fonction de 1791 à 1797 ;
- Maître Charles Loos, en fonction de décembre 1791 à 1797 ;
- Ma...
| 1792-1850 | 7 E 69.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Woerth II Présentation de l'étudeIl n'existe pas d'actes antérieurs à proprement parler. Cependant, l'étude ancienne de Woerth conserve les actes reçus antérieurement à 1792 par les greffiers-tabellions résidant à Froeschwiller et dont les notaires Eckert ont été les successeurs directs. L'étude est réunie à Woerth I en 1872. Les notaires successifs titulaires de l... | 1801-1850 | 7 E 69.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Strasbourg | 1792-1939 | 7 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Strasbourg I sous la cote 6 E 41. Cette étude ancienne constitue le premier notariat royal de Strasbourg. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Strasbourg I sont les suivants : - Maître Antoine Lacombe, en fonction de 1770 à 1816 ;
- Maître...
| 1792-1850 | 7 E 57.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg II Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg II, dans laquelles sont conservés les actes antérieurs des notaires Reiffsteck, Mayer et Knobloch. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Reiffsteck, en fonction de janvier 1789 à avril 1792 ;
- Maître Jea...
| 1792-1850 | 7 E 57.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg III Présentation de l'étudeL'étude moderne succède à l'étude ancienne de Strasbourg III, qui conserve les actes des notaires Schweighauser, Ensfelder et Lauth. Elle est réunie à l'étude de Strasbourg II en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Daniel Schweighauser, en fonction de 1751 à 1799...
| 1792-1814 | 7 E 57.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IV Présentation de l'étudeLes actes des notaires Albert, Greiss, Schaaf, Schaeff et J.C. Roessel père sont conservés dans l'étude ancienne de Strasbourg IV. Les notaires de l'étude ancienne et moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges ALBERT, en fonction de 1755 à 1794 ;
- Maître Jean Daniel Schaaf, en fonction de 1783 à 1794 ;<>
| 1792-1921 | 7 E 57.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Oberschaeffolsheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1815. Il s'agit d'une succession éloignée du greffe de bailliage d'Oberschaeffolsheim, supprimé en 1792 et dont les actes forment aux Archives départementales du Bas-Rhin le notariat d'ancien régime d'Oberschaeffolsheim. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : | 1815-1850 | 7 E 38 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Ostwald Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lingolsheim sous la cote 6 E 22. Jusqu'en 1823, Ostwald n'est qu'une résidence des premiers notaires de Lingolsheim, les Zaepffel. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Ostwald sont les suivants : - Maître Ritt, à Hurtigheim, en fonction à la fin du X...
| 1792-1823 | 7 E 39 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Petite-Pierre (La) | 1792-1850 | 7 E 40 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de La-Petite-Pierre I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Petite-Pierre sous la cote 6 E 19. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Petite-Pierre I sont les suivants : - Maître François Joseph Noetinger, prévot général et notaire-greffier du comté de La Petite-Pierre jusqu'en 1793. Il est en fonction d...
| 1792-1850 | 7 E 40.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de La-Petite-Pierre II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Petite-Pierre II sont les suivants : - Maître Jean Georges Richstein, en fonction de 1794 à 1830 ;
- Maître Charles Théophile Popp, en fonction de 1830 à 1833 ;
- Maître Charles Louis Wack,...
| 1794-1850 | 7 E 40.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Pfaffenhoffen PrésentationL'étude est créée en 1831 par le transfert de l'étude d'Ingwiller I. Le notariat ancien de Pfaffenhoffen contient les actes du greffe de l'ancien bailliage de ce nom, supprimé en 1791. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Pfaffenhoffen sont les suivants : - Maître Auguste Ott, en fonction de 1831 à 1853 ;
- Maî...
| 1831-1878 | 7 E 41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rhinau Présentation de l'étudeL'étude est issue de l'étude ancienne de Benfeld I, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 3.1. Elle est supprimée en 1872. Les notaires successifs officiant à Rhinau entre 1792 et 1872 sont les suivants : - Maître P. Antoine Lerch, en fonction de 1759 à 1795 ;
- Maître Barthélémy Louis Muller, en foncti...
| 1792-1872 | 7 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Roeschwoog Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Roeschwoog sous la cote 6 E 33. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Wagatha, en fonction de 1781 à 1793. Il résidait à Fort-Louis ;
- Maître Joseph Ritter, en fonction de 1789 à 1793. Il rés...
| 1792-1913 | 7 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rosheim | 1792-1909 | 7 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1815 et prend la suite de l'étude ancienne de Rosheim dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 34. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Rosheim II sont les suivants : - Maître François Antoine Muller, en fonction de février 1815 à septembre 1817 ;
- MaîtreFrançois ...
| 1815-1895 | 7 E 45.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saales Présentation de l'étudeL'étude moderne est créée en 1793. Les actes antérieurs concernant cette commune sont à chercher dans le notariat ancien de Villé sous la cote 6 E 43. L'étude moderne de Saales est supprimée en 1924. Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1793 et 1924 sont les suivants : - Maître Joseph Amable Hinet, en fon...
| 1794-1914 | 7 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sarre-Union | 1792-1902 | 7 E 47 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Sarre-Union I sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Sarre-Union I sont les suivants : - Maître Louis Hoerlé, en fonction de 1792 à 1799. Il résidait à Harschkirchen ;
- Maître Schmidt, en fonction de 1796 à 1797...
| 1792-1902 | 7 E 47.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union II Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires sont les suivants : - Maître Adam, en fonction de 1794 à 1795 ;
- Maître Louis Dischbein, en fonction en 1792 puis de 1796 à 1821 ;
- Maître François Alexandre Désiré, en fonction...
| 1794-1896 | 7 E 47.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Fegersheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Fegersheim sous la cote 6 E 14. L'étude ancienne conserve les actes des notaires royaux Scheitel (Sébastien, Jean Norbert et Jean Georges) de 1647 à 1790. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Fegersheim sont les suivants : - Maître François Xavier S...
| 1805-1876 | 7 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Geispolsheim PrésentationLes actes antérieurs sont ceux du greffe de Geispolsheim (1718-1790). Ils ont été extraits de l'étude ancienne de Lingolsheim et constituent un notariat ancien à part. L'étude moderne ne date réellement que de 1814. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Geispolsheim sont les suivants : - Maître François Jospeh Apprederis...
| 1792-1850 | 7 E 19 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Haguenau | 1792-1919 | 7 E 20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Haguenau I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Haguenau sous la cote 6 E 16. L'étude est un notariat royal depuis 1683 ; elle réunit les actes de l'ancien grand bailliage de la Préfecture de Haguenau, les actes des seigneuries enclavées et ceux de la ville de Haguenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude de ... | 1792-1919 | 7 E 20.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Bischwiller II Présentation de l'étudeL'étude de Bischwiller II est créée en 1819. Il n'y a donc aucun acte antérieur rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître David Charles Cunier, en fonction de 1819 à 1826 ;
- Maître Gustave Cunier, en fonction de 1826 à 1840 ;
- Maître Edouard Petitville, en fonction de jan...
| 1792-1936 | 7 E 5.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Boersch Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1576. Les documents produits entre 1576 et 1791 sont conservés sous la cote 6 E 6. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont : - Maître André Simminger, en fonction de 1766 à octobre 1792 ;
- Maître François Bartmann, en fonction d'avril 1805 à août 1809 ;
- Maître...
| 1792-1879 | 7 E 7 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Bouxwiller | 1792-1919 | 7 E 8 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |