Protocoles judiciaires du bailliage de Bergzabern pour l'année 1789.
Protocole judiciaire du bailliage de Bergzabern pour la première partie de l'année 1789.
Protocole judiciaire du bailliage de Bergzabern pour la deuxième partie de l'année 1789.
Comptes de la ville de Billigheim pour les années 1788 et 1789.
Protocole judiciaire du bailliage de Beinheim pour les années 1787 à 1789.
Protocole judiciaire des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains pour les années 1787 à 1789.
Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt pour les années 1788 et 1789.
Protocole judiciaire de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe pour les années 1788 et 1789.
Adjudication, procès verbaux d'enquête et contre enquête, expertises, actes de cautionnement, élections de tuteurs, actes de dépôt, informations, interrogatoires, opposition et levée de scellés, rapports de forestiers, sentences d'ordres et jugement sur requête dans le bailliage de Reichshoffen.
Adjudications et procès-verbaux d'enquête dans le bailliage de Reichshoffen.
Protocole du Conseil de la ville de Wissembourg pour l'année 1789.
Régence épiscopale de Saverne.
Bailliage de Benfeld.
Bailliage de Dachstein.
1781-1789
1776-1789
Protocole judiciaire du bailliage d'Altenstadt et Saint-Rémy pour l'année 1789.
Procès-verbaux de ventes et adjudications de biens pour les années 1780 à 1789.
Protocole judiciaire du bailliage de Dahn pour l'année 1789.
Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Bruchweiler pour les années 1781 à 1789.
Procès-verbaux d'adjudication concernant les travaux de l'église de Dahn.
Procès-verbaux d'adjudication de biens ; liquidations de successions.
Procès verbaux d'adjudication et de liquidation de successions.
Procès-verbaux de nominations de tuteurs, d'adjudications et de transactions diverses à Hauenstein.
Procès-verbaux divers relatifs à la commune de Schindhard.
Table des registres d'audience des protocoles du bailliage de Lauterbourg et affaires judiciaires pour l'année 1789, constituant surtout en réclamations de créances minimes et en affaires correctionnelles.
Liquidation de créanciers, procès-verbaux de clôture d'inventaires de succession, présentation de magistrats locaux et élections de tuteurs dans le bailliage de Madenbourg.