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Tables 1998
1998
2 K 1389
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 1998
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Tables du Journal officiel
2000
2 K 1413/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2000
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Tables du Journal officiel
2001
2 K 1425/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2001
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Tables du Journal officiel
2002
2 K 1437/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2002
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Tables du Journal officiel
2003
2 K 1449/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2003
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Tables du Journal officiel
2004
2 K 1461/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2004
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Tables du Journal officiel
2005
2 K 1473/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2005
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Tables du Journal officiel
2006
2 K 1485/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2006
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Tables du Journal officiel
2007
2 K 1497/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2007
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Tables du Journal officiel
2008
2 K 1509/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2008
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Tables du Journal officiel
2009
2 K 1521/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2009
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Tables du Journal officiel
2010
2 K 1533/2
Rattachement à l’état des fonds des Archives
Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
Lois et actes du gouvernement.
Journal officiel
Année 2010
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