Heiligenstein
Premier dépôt
Transcription des actes et décrets des Assemblées constituantes et législatives parisiennes. Constitution de l’an III (impr.).
Réquisitions, corvées, fourrages, etc. ; impôts de guerre et contribution patriotique.
Comptes communaux et pièces justificatives, 1790-an X.
Pièces justificatives des comptes
Pièces justificatives des comptes.
Pièces justificatives des comptes, 1790-1791, 1795-1796.
Pièces justificatives des comptes, 1797-1800, 1806-1808.
Registre contenant les baux et actes divers concernant les biens communaux ; tarifs des vins.
Biens communaux
Biens communaux : location et bornage ; 1 reg.