| Etude notariale moderne de Soultz-sous-Forêts II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1809. Elle est réunie à l'étude de Hatten en 1885. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Soultz-sous-Forêts II sont les suivants : - Maître François Hemberger, en fonction de 1809 à 1819 ;
- Maître Chrétien Frédéric Pétri père, en fonction de juillet 1819 à décmebre 1856 ;
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| 1809-1885 | 7 E 56.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg X Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg X, qui conserves les actes des notaires Kiechel, Heuss et G. F. Zimmer antérieurs à 1792. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Kiechel, en fonction de 1779 à 1792 ;
- Maître Philippe Frédéric Heuss, en f...
| 1792-1939 | 7 E 57.10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg XIII Présentation de l'étudeL'étude succède à l'étude ancienne de Strasbourg XIV, qui conserve les actes du notaire Bremsinger antérieurs à 1792. Elle est réunie à Strasbourg IX en 1870. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1870 sont les suivants : - Maître André Bremsinger, en fonction de 1786 à 1811 ;
- Ma...
| 1792-1873 | 7 E 57.13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim II Les actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim II sous la cote 6 E 26.2. Il s'agit des actes des anciens greffes du bailliage et de la ville de Molsheim. Seul un document est postérieur à 1889. Il s'agit d'un répertoire alphabétique couvrant la période 1833-1899 et produit par Maître Ernest Marie Joseph Fuchs (7 E 29.2/213). Les notaires suc... | 1792-1899 | 7 E 29.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Molsheim III sont les suivants : - Maître Pierre Antoine Foccard, en fonction de avril 1791 à juillet 1795 ;
- Maître Muller (de Krautergersheim), en fonction de...
| 1791-1926 | 7 E 29.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Mutzig | 1791-1919 | 7 E 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les actes passés dans cette étude concernent principalement la ville de Mutzig. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig I sont les suivants : - Maître Sébastien Lienhardt, en fonction de avril 1791 à décembre ...
| 1791-1919 | 7 E 31.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Mutzig II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Mutzig sous la cote 6 E 28. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Mutzig II sont le ssuivants : - Maître Georges Ignace Schmitt, en fonction de 1792 à novembre 1823 ;
- Maître Charles Joseph Schmitt, en fonction de novembre 1823 à ma...
| 1792-1876 | 7 E 31.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le notariat ancien de Benfeld sous la cote 6 E 3.1 Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld I sont : - Maître François Xavier Depinay, en fonction de février 1791 à avril 1819 ;
- Maître Victor Pierre Wilhelm, en fonction de 1819 à 1826 ;
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| 1792-1895 | 7 E 3.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Benfeld II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795. Aucun acte antérieur n'y est donc rattaché. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Benfeld II sont : - Maître S. Thadée Roesch, en fonction de 1795 à 1814. Il réside à Rhinau de l'an IV à l'an XII ;
- Maître Théodore Marande, en fonction de 1814 à 1828 ;
- Maître Jac...
| 1795-1939 | 7 E 3.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Notariat moderne (après 1791) Les archives du notariat moderne couvrent la période de 1792 à 1942. Ces documents ont une durée d'utilité administrative de 75 ans et sont donc conservés au mininum durant 75 ans par les notaires au sein de l'étude. Les instruments de recherche permettant l'accès aux documents du notariat moderne sont présentés par ordre alphabétique des noms des communes dans l... | 1792-1942 | Sous-série 7 E | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Andlau Présentation de l'étudeL'étude ancienne est créée en 1615. Les documents produits entre 1615 et 1792 sont conservés sous les cotes 6 E 1 (étude ancienne d'Andlau) et 6 E 2 (étude ancienne de Barr). L'étude est fermée de 1797 à 1804, date à laquelle elle est à nouveau ouverte par Maître Joseph Antoine Schlossel. Les notaires successifs titulaires de l'étud... | 1792-1924 | 7 E 1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |