Analyse

Les chevauchements de dates du volume 224 au volume 271 s’expliquent par une probable répartition de l’enregistrement des actes entre deux receveurs de l’enregistrement au sein du même bureau entre 1890 et 1900. Cette information ne présentant aucun intérêt pour la recherche, il a été décidé de maintenir l’ordre numérique des volumes pour cette période.

Cote3 Q 8300

Dates1er décembre 1890 - 6 août 1891

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Haguenau Bas-Rhin)

Périodes1871-1918 (annexion allemande)

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Haguenau
          • Registres de formalités
            • Registres des actes civils publics
              • An VII – 1925, actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau