Titre de propriété à Avolsheim.

Titres de propriété à Dachstein.

Titres de propriété à Dahlenheim.

Titres de propriété à Griesheim-près-Molsheim et Gougenheim.

Titres de propriété à Kertzfeld, Killstett, Kirchheim, Odratzheim, Kleinfrankenheim, Knoersheim, Krautergersheim, Kriegsheim et Kienheim.

Titres de propriété à Mutzig.

Titres de propriété à Molsheim.

Titres de propriété à Molsheim de l'année 1650 au XVIIIe siècle.

Titres de propriété à Neuwiller, Neugartheim, Niederhaslach et Nordheim.

Titres de propriété à Offenheim.

Titres de propriété à Offenheim de l'année 1600 au XVIIIe siècle.

Titres de propriété à Quatzenheim, Rangen et Mittelkurtz, Rhinau, Reischstett et Ringsheim (Bade).

Affaires litigieuses.

Procès entre le collège de Molsheim et Nicolas Diemer laboureur à Ittenheim, pour bail emphytéotique contesté.

Début du procès entre le collège de Molsheim et Nicolas Diemer laboureur à Ittenheim, pour bail emphytéotique contesté.

Suppliques ; mémoires ; dupliques ; répliques ; extraits des protocoles du bailliage de Dorlisheim ; arrêts du conseil souverain d'Alsace.

Procédures diverses concernant notamment la cure de Huttenheim.

Affaires litigieuses de redevances et de mur mitoyen ; affaire d'un petit bois contesté ; affaires concernant la cure de Huttenheim.

Affaires forestières.

Droits d'usage, de pâturage et de chauffage du collège de Molsheim dans les forêts de l'évêché.

Litige entre le collège de Molsheim et la commune de Rosenwiller au sujet de la forêt dite "Bannholtz".

Début du litige entre le collège de Molsheim et la commune de Rosenwiller au sujet de la forêt dite "Bannholtz".

Acte de vente passé devant la Chambre des contrats de Strasbourg ; suppliques et requêtes ; mémoires ; extraits des registres du Conseil souverain d'Alsace.

Suite et fin du litige entre le collège de Molsheim et la commune de Rosenwiller au sujet de la forêt dite "Bannholtz".

Procès verbaux de coupes ; suppliques ; extraits des registres d'audience du bailliage de Dachstein ; projets de transaction ; arrêts du Conseil souverain d'Alsace.

Baux et emphytéoses à Avolsheim.

Baux et emphytéoses à Biblenheim, Bischoffsheim et Blienschwiller.

Baux et emphytéoses à Dachstein, Dahlenheim et Altbrunnen (à Ergersheim), Dambach, Dangolsheim, Dinsheim et Still, Dorlisheim, Dossenheim et Duttlenheim.

Baux et emphytéoses à Ergersheim et Ernolsheim.

Baux et emphytéoses à Ergersheim.

Baux et emphytéoses à Ergersheim et Ernolsheim.

Baux et emphytéoses à Friesenheim, Gresswiller, Griesheim, Gougenheim, Handschuheim, Ittenheim, Ittlenheim, Herbsheim, Huttenheim et Kienheim.

Baux et emphytéoses à Kirchheim, Marlenheim et Odratzheim, Kleinfrankenheim, Krautergersheim et Kuttolsheim.

Baux et emphytéoses à Laubenheim (à Mollkirch) et Marlenheim.

Baux et emphytéoses à Saessolsheim, Schnersheim, Still, Soultz-les-Bains et Wolxheim, Dieffenthal, Truchtersheim et Willgottheim.

Baux et emphytéoses à Witternheim, Wiwersheim et Wolxheim.

Renouvellements de biens appartenant à l'hôpital et au collège de Molsheim.

Renouvellements de biens à Altbrunnen (à Ergersheim), Altorf, Avenheim et Avolsheim.

Renouvellements de biens à Bergbieten, Bernsheim, Bischoffsheim, Blienschwiller, Nothalten, Dambach et Dieffenthal.

Renouvellements de biens à Boersch, Dachstein, Dahlenheim et Dangolsheim.

Renouvellements de biens à Dinsheim, Dorlisheim, Dossenheim et Duttlenheim.

Renouvellements de biens à Ergersheim, Ernolsheim, Fessenheim, Friesenheim, Furdenheim, Furchhausen et Schweinheim.

Renouvellements de biens à Griesheim, Gougenheim, Herbsheim, Hurtigheim, Huttenheim, Ittenheim et Handschuheim, Ittlenheim, Kertzfeld et Benfeld, Kienheim, Kirchheim, Odratzheim, Marlenheim, Kleinfrankenheim, Krautergersheim et Laubenheim (à Mollkirch).

Renouvellements de biens à Marlenheim, Matzenheim, Meistratzheim, Mittelschaeffolsheim, Mollkirch et Laubenheim, Molsheim, Mutzig, Neugartheim et Niederhaslach.

Renouvellements de biens à Offenheim, Osthouse, Osthoffen, Pfettisheim et Quatzenheim.

Renouvellements de biens à Rossfeld, Rosheim, Rosenwiller, Saessolsheim, Sand, Schnersheim et Altenheim, Still et Soultz-les-Bains.

Colligendes des revenus.

Colligendes générales perçues entre le 14e et le 18e siècles.

Livres terriers du collège de Molsheim.

Relevés et autres titres relatifs aux rentes du collège de Molsheim.

Constitutions de rentes dans les communes de l'ancien bailliage épiscopal de Dachstein.

Constitutions de rentes à Ergersheim, Dahlenheim, Molsheim, Geispolsheim, Pfettisheim, Strasbourg et La Robertsau.

Constitutions de rentes à Boersch, Ottrott-le-Bas, Otrott-le-Haut et Rosheim.

Actes relatifs au collège jésuite de Strasbourg.

Brevets d'étudiants donnés par le collège de Strasbourg, baux et ventes relatifs à la cense du Neuhof.

Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communes

Titres Féodaux et Archives de Familles

Défrichement.

Fermes de Struth, Imstall, Wingen.

Visite des biens ; relevés de la situation des fermes.

Plans ; inventaires de pièces concernant les forêts.

Affaires de fournitures de bois.

Fourniture de bois pour futailles à Ribeauvillé.

Plans des forêts seigneuriales dans les bans des communes du bailliage.

Moulin de Heiligenthal, les deux moulins de La Petite-Pierre, le moulin à huile, le moulin neuf de Waldhambach, la Rennmühl, etc.

Moulin dit Langmattenmühl, la Donnenbachermühl, la Frohmühl, la Fixenmühl.

Tuileries de Petersbach et de Pfalzweyer.

Verreries de Wingen, Grauffthal et de la Weckenmühl ; carrières du Kerbholz et de Wingen.

Adjudication de la dîme.

Impôt sur le sel.

Exemptions de corvées.

XVIIIe siècle

Constructions et réparations des bâtiments.

Presbytère catholique de Wingen ; grange seigneuriale à Wingen ; constructions à faire à la ferme de Struth ; réparation de ponts et chaussées.

Comptabilité concernant les constructions.

Service de la recette.

Baillis, contrôleurs, einspenniger ou sergents du bailliage, agents forestiers.

Charges de procureur, de fiscal, d'huissier seigneurial, de messager, de garde général des forêts, d'avocat à Colmar, d'ecclésiastique catholique et protestant, d'instituteur, de juge de paix, de médecin, d'apothicaire, de sage-femme.

Echevins de justice (Gerichtsschoeffen), employés comptables.

Agents forestiers.

Service public en général ; solde et décompte ; ordres donnés aux receveurs ; état des traitements annuels dans le district forestier de La Petite-Pierre.

Règlements municipaux pour La Petite-Pierre, Lohr, Waldhambach, Petersbach, etc.

Mines dans le val de Lièpvre (Leberthal).

Culte.

Personnel des pasteurs.

Installation du personnel ; pasteur à Sainte-Marie ; chantre à Ribeauvillé ; pensions, secours ; pétition du chantre Neuz.

Forêt dite Lützelbruch.

Glandage ; nominations de forestiers ; constructions de ponceaux.

Famille de Bernhold.

Titres de propriété, affaires d'immatriculation, château de Kahlenbourg.

Titres de propriété, investitures, lettres réversales et relevés de biens.

Inféodation du fief de Bitschhoffen ; bail concernant un arpent sis à Berstett ; inféodation de biens accordée à George et Michel de Berstett par Guillaume de Ribeaupierre ; acquisition de vignes.

Investiture au sujet d'un fief à Eckwersheim ; obligations ; constitutions de rentes ; ventes ; baux.

Immatriculation, baux, convention matrimoniale entre Philippe Reinhard de Berstett et Elisabeth-Charlotte de Berckheim.

Comté de Nassau-Weilbourg.

Sous-série 2 B - Justice seigneuriale ecclésiastique : évêché de Strasbourg

Régence épiscopale de Saverne.

Bailliage de Benfeld.

Bailliage de Dachstein.

Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).

Relations de la préfecture avec les villages impériaux.

Droits des prévôts impériaux de Kuttolsheim, Soufflenheim, Surbourg et Wingersheim.

Généralités sur l'administration et les privilèges des divers villages dépendant de la Préfecture impériale de Haguenau ; relations de la Préfecture avec le village de Batzendorf.

Fiefs castrenses.

Relations de la Préfecture avec différentes familles nobles.

Relations de la Préfecture avec les seigneuries et châteaux de Flexbourg, Hohenbourg, Langensoultzbach et La Petite-Pierre.

Relations de la Préfecture avec les châteaux de Hattwiller, du Drachenfels et de Landstuhl.

Dossier relatif à la curatelle de la veuve de Jean-Frédéric de Sickingen.

Relations de la Préfecture avec les comtes de Nassau et les familles de Mullenheim, Linange-Westerbourg, Fleckenstein, Ribeaupierre, Wilsperg, Hanau, Falckenstein et Lichtenberg.

Relations de la Préfecture avec les établissements religieux.

Relations de la Préfecture avec la cure de l'église Saint-Georges de Haguenau, la cure de l'hôpital de Haguenau, les couvents des Augustins, des Déchaussés, des Pénitentes et les couvents de Sainte-Marie et de Saint-Guillaume à Haguenau, les pères jésuites à Haguenau, l'abbaye de Schwarzach, l'abbaye de Sturzelbronn, l'abbaye de Sainte-Walpurge et la Chartreuse de Strasbourg.

Moulins et postes.

Archives (tites anciens) de la Préfecture.