Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote GCoteG 428-430DatesXVIe siècle-1782NiveauSous-série organiquePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoires des droits.Juridiction et offices de l'évêché.Niveaux inférieursG 428 - Règlements, décrets, arrêts et mémoires regardant la juridiction civile de l'évêché.G 429 - Formule des contrats et d'actes de toute nature se rapportant à la juridiction civile de l'évêché.G 430 - Réglements, traités, arrêts et lettres patentes regardant la juridiction civile de la Régence épiscopale.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire