Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote EAnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 5054-5056Dates1178-1764Périodes12e siècle; 13e siècle; 14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Affaires seigneuriales.Niveaux inférieursE 5054 - Volume renfermant la copie des titres et lettres concernant les revenus de l'abbaye de Beaume-les-Dames dans les quatre seigneuries de Blamont, Clémont, Héricourt et Châtelot.E 5055 - Copies des franchises et libertés des seigneuries d'Héricourt, Blamont, Clémont, Lisle, Montbéliard et Belfort.E 5056 - Mémoires et griefs sur les empiètements commis au préjudice des droits du duc de Wurtemberg, après la paix de Ryswick, et contrairement à la teneur des articles de ce traité de paix.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire