Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote ECoteE 1480-1483DatesXVe siècle-XVIIIe sièclePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Hanau-Lichtenberg.Bailliage de Bouxwiller.Commune d'Ernolsheim-lès-Saverne.Niveaux inférieursE 1480 - Procédures et discussions diverses.E 1481 - Affaires de chasse ; réclamations des communes d'Ernolsheim-lès-Saverne, de Steinbourg et de Saint-Jean-Saverne auprès de l'intendance d'Alsace pour obtenir un bailli de la forêt indivise.E 1482 - Prétentions des communes de Steinbourg, de Saint-Jean-Saverne et de Dossenheim à la montagne dite Frohnberg au préjudice de la commune d'Ernolsheim-lès-Saverne ; amodiation de la chasse dans la forêt des quatre communes ; renouvellement de la forêt des quatres communes ; droits de la seigneurie dans ladite forêt.E 1483 - Droit de chasse et de pêche dans la forêt dite forêt des quatre communes ; flottage dans le cours d'eau dit Fischwasser ; amodiation du cours d'eau dit Zinselbach ; délits forestiers ; abornements.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire