Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote D

Analyse

Affaires litigieuses de redevances et de mur mitoyen ; affaire d'un petit bois contesté ; affaires concernant la cure de Huttenheim.

CoteD 25

DatesXVe siècle-XVIIIe siècle

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)

• Collège jésuite de Molsheim

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
    • Etablissements d'enseignement
      • Collège jésuite de Molsheim.
        • Affaires litigieuses.