Inventaire du fonds de la Préfecture impériale de Haguenau, ou répertoire sommaire des documents recueillis dans les archives d'Innsbruck, et concernant l'Alsace ainsi que le Sundgau, daté de 1763 ; pièces supplémentaires n'ayant pas trouvé leur place dans les autres parties du fonds de la Préfecture. - C 102

Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote C

CoteC 102

Dates1320-1763

NiveauPièce (registre)

Producteur(s)
Grand-bailliage de Basse-Alsace

Périodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Administrations civiles
    - Préfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).
      - Archives (titres anciens) de la Préfecture.

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