Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 87Dates1349-1573NiveauDossier (liasse)Producteur(s)Grand-bailliage de Basse-AlsacePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Affaires forestières.Affaires de droit de chasse, droits d'usages forestiers, de nomination de forestiers et de délits forestiers.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire