Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote CCoteC 87-88Dates1349-1630NiveauSérie organiquePériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Administrations civilesPréfecture impériale de Haguenau (Landvogtey).Affaires forestières.Niveaux inférieursC 87 - Affaires de droit de chasse, droits d'usages forestiers, de nomination de forestiers et de délits forestiers entre 1349 et 1573.C 88 - Affaires de droit de chasse, droits d'usages forestiers, de nomination de forestiers et de délits forestiers entre 1575 et 1630.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire