Notice Visionneuse Dates1910-1922NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe l'installation de la Commission à Strasbourg à la fin de la Seconde Guerre mondiale (1920-1945).Missions spécifiques.Réglementation de la navigation sur le Rhin.Réglementation technique.Niveaux inférieurs212 J 564 - Règlement concernant l'alimentation en eau potable des bateaux naviguant sur le Rhin : protocoles, correspondance, règlement de police relatif à la présence de réservoirs d'eau potable sur les bateaux du Rhin, règlements et arrêtés des Etats le rendant applicable sur leur réseau fluvial.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire