Biens communaux. - 8 E 372 /21

Analyse

Enchères, achats, cessions pour bâtir, aliénations ; pré des taureaux, 1739-1819.

Achat d'une maison pour l'école catholique, 1747.

Adjudication de l'ancienne maison du berger, 1791.

Achat d'une maison, 1814.

Partage des biens communaux, 1792.

Règlement entre Pfaffenhoffen et Ringeldorf à propos d'une carrière ; parch, 1455.

Questionnaire sur les biens communaux, 1787.

Travaux et bâtiments publics.

Voirie, 1769-1812.

Evacuation des eaux de la Moder, (plan et coupe en couleurs), 1777.

Corvées, pierres bornes, 1769-1784.

Réquisition de deux cloches, 1793.

Entretien des bâtiments publics, 1812.

Cote8 E 372 /21

Dates1455-1819

Niveaufile

Producteur(s)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > BOUXWILLER (canton) > PFAFFENHOFFEN

Périodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numérovia<span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9074numéro d'entrée

Rattachement

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