Analyse

Accord conclu entre les villages de Balbronn, Flexbourg et Still au sujet d’un communal dit Geissheck. Cahier chirographe (1579).

Accord entre les villages de Balbronn, Flexbourg et Still au sujet d’un communal appelé Geissheek (1669).

Procédure entre les communes de Balbronn, Dangolsheim et Still contre l’Etat, héritier de l’évêque de Strasbourg, au sujet des forêts de la Struth et du Breitberg (1830-1855).

Affaires forestières, notamment : droits d’usage, cantonnements, soumission au régime forestier d’une parcelle de bois communale pour 120 ans (1869) (1862-1870).

Cote8 E 18 /4

Dates1579-1870

Niveaufile

Producteur(s)

• Commune de BALBRONN

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > WASSELONNE (canton) > BALBRONN

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Archives communales déposées
    • Balbronn