Notice Visionneuse Dates1528-1952NiveaufilePériodesRévolution de 1789; 1871-1918 (annexion allemande); 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; 1919-1945; 1815-1870; Après 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesBouxwillerNiveaux inférieursLois et arrêtés8 E 61 /53 - Décrets de l’Assemblée nationale (déficit) (Décembre 1790).8 E 61 /55 - Textes de lois, publications, affiches imprimées à Paris (déficit).8 E 61 /56 - Enregistrement des lois et décrets nationaux.Registre des délibérations8 E 61 /65 - Registre des arrêtés et procès-verbaux.8 E 61 /66 - Correspondance et requêtes adressées à la municipalité relative aux impôts, finances, dédommagements et secours, bois de construction, à la corporation des bouchers, au droit de bourgeoisie, à la vente de farine et de pain.8 E 61 /67 - Registre de correspondance continué du 30 juillet 1808 au 26 mai 1809 et du 8 juin 1814 en janvier 1815 par M. Morel, maire.8 E 61 /68 - Registre de transcription du courrier expédié.8 E 61 /73 - Registre de recensement des habitants, par feu, avec indication du nombre des fils, filles, valets, servantes, munitions, armes à feu et armes blanches, chevaux et voitures.8 E 61 /74 - Liste servant à la première inscription civique.Listes nominatives de la population, avec indication des âges, du lieu de naissance, de la profession, de la parenté avec le chef de famille, règlements8 E 61 /77 - Dénombrement de la population : feuilles de ménage indiquant l’état civil, la profession, la religion, l’alphabétisation.8 E 61 /78 - Etat de la population, volume 2, p.500-3000.8 E 61 /79 - Statistique comparée de 1789 et ans IX et XII (récoltes, territoire de la commune, usines et manufactures, Bestiaux).8 E 61 /80 - Extraits des registres d’état civil de Bouxwiller des enfants de sexe masculin (notamment 3 listes d’enfants nés en 1891 et 1894 et morts en bas âge).8 E 61 /81 - Statistiques agricoles (1831-1932). Etats de la population de Bouxwiller par profession (1882-1916)8 E 61 /82 - Etats de la population de Bouxwiller (1800-1916). Dénombrement de la population de Bouxwiller par confession (1790)8 E 61 /83 - Registre de correspondance de la commission de statistique du canton de Bouxwiller (1854-1868) ; registre des procès-verbaux de la commission du canton de Bouxwiller, listes des membres (1853-1868).8 E 61 /84 - Tableaux de recensement militaire de Bouxwiller.8 E 61 /85 - Recensement des bêtes à cornes.8 E 61 /86 - Mercuriales.8 E 61 /87 - Etat du prix moyen des différentes qualités de pain dans la ville de Bouxwiller, à fournir à la sous-préfecture.8 E 61 /88 - Procès-verbaux de la commission d’agriculture (déficit).8 E 61 /89 - Registre de la vendange et du raisin pressé.Etats des sections du cadastre de Bouxwiller8 E 61 /97 - Nouvelle matrice des biens communaux et nouvel état des sections.8 E 61 /98 - Registre des mutations de propriétés de la commune de Bouxwiller.8 E 61 /99 - Changements des propriétés, registre.8 E 61 /100 - Registre de perception de l’impôt foncier et de l’impôt des travaux du Rhin sur les biens communaux.8 E 61 /101 - Registre sur les cens dus pour les biens fonciers.Registres de perception de la contribution foncière due pour les communaux partagés entre les habitants de la commune ainsi que pour les biens loués par cette commune8 E 61 /107 - Recrutement militaire.8 E 61 /108 - Conscription (déficit).Garde nationale de Bouxwiller8 E 61 /112 - Feuillets matricules de la garde nationale.8 E 61 /113 - Liste de recensement des citoyens appelés à faire partie de la Garde nationale (déficit).8 E 61 /114 - Garde nationale : registres de contrôle (1813-1842), pièces (1848-1850).8 E 61 /115 - Pièces concernant la Révolution française (déficit).8 E 61 /116 - Billets de réquisition militaire.8 E 61 /117 - Pièces comptables et bons de fournitures à l’armée.8 E 61 /118 - Réquisitions et fournitures militaires, contribution volontaire, pertes dues aux troupes ennemies.8 E 61 /119 - Fournitures de guerre à l’armée révolutionnaire.8 E 61 /120 - Pièces comptables et bons de fournitures à l’hôpital militaire ambulant.8 E 61 /121 - Autorisation de délivrer du bois à une batterie d’artillerie cantonnée à Bouxwiller (1842). Réquisitions des attelages en temps de paix, recensement des chevaux (1879-1920). Cantonnement de troupes à Bouxwiller : fournitures aux régiments, bons de logement (1883-1918).8 E 61 /122 - Dettes communales pour charges de guerre (déficit).8 E 61 /123 - Déclarations de dommages de guerre par les citoyens de Bouxwiller (déficit).Charges de guerre8 E 61 /125 - Contingents militaires et fournitures de guerre.8 E 61 /126 - Fournitures de guerre.8 E 61 /127 - Frais de casernement.8 E 61 /128 - Election du juge de paix de l’arrondissement de Saverne.8 E 61 /129 - Liste d’émigrés.8 E 61 /130 - Registre des arrêtés de police.8 E 61 /131 - Registre contenant des règlements en matière de police et publications.8 E 61 /132 - Recueil des arrêtés de police.Règlement général de police8 E 61 /135 - Registre de distribution des règlements sur les feux et incendies.8 E 61 /136 - Registre des déclarations relatives au domicile politique.8 E 61 /137 - Registre de déclarations des étrangers qui demandent des lettres de déclaration de naturalité.8 E 61 /138 - Règlements des gardes champêtres (1820-1935). Registres des procès-verbaux en matière de police simple du canton de Bouxwiller (1821-1834). Conseil de salubrité de Bouxwiller (1832-1873). Police des cabarets et des foires (1872-1905) Règlements ruraux dans le ban de Bouxwiller : bergers, vignobles (1874). Dossier sur les maladies contagieuses : coupures de presse, affiches (1892-1921)8 E 61 /139 - Comité de salubrité et d’hygiène du canton de Bouxwiller.8 E 61 /140 - Placements de malades aux frais de la ville de Bouxwiller dans les hôpitaux ou asiles de Bischwiller-Oberhoffen, Hoerdt et Stephansfeld (1839-1922). Justice de paix (1894-1916). Emigration vers la France (1897-1877).Budgets communauxComptabilité communale.Comptes des deniers patrimoniaux8 E 61 /185 - Registre des droits de saillie des vaches.8 E 61 /186/1 - Pièces annexes et justificatives des comptes (1793).8 E 61 /186/2 - Budgets municipaux (1897-1935). Budgets du bureau de bienfaisance (1917-1925).8 E 61 /187/1 - Etats de l’endettement de la ville de Bouxwiller (1802-1930). Préparation des budgets (1885-1910). Cautionnement de la ville et achat d’obligations (1879-1910). Centimes additionnels, taxes foncières et taxe sur les projections cinématographiques (1910-1932).8 E 61 /187/2 - Sommier des recettes : ferme des biens ruraux, rentes foncières et loyer des maisons et usines (1812).8 E 61 /188 - Cession à la caisse d’amortissement (1813-1822). Rachats de ventes foncières (1821-1856). Bordereaux de créances hypothécaires au profit de la ville de Bouxwiller (1823). Ressources à créer pour la caisse communale de Bouxwiller (1836). Vingtième du Trésor sur les produits forestiers (1842-1844). Budgets de l’école des filles (1910-1918).8 E 61 /189/1 - Octroi de la ville de Bouxwiller (1806-1913). Exemplaires d’octroi de nombreuses villes d’Alsace-Lorraine, entre autres Thann, Mulhouse, Lauterbourg, Wissembourg, Metz, Sarre-Union, Phalsbourg, etc. (1884-1898).8 E 61 /189/2 - Contributions indirectes (1811-1922).8 E 61 /189/3 - Pétition des habitants de Bouxwiller contre l’octroi (1897). Polices d’assurance (1910-1926).8 E 61 /190 - Biens communaux : location (1795-1847), état général (1816-1839), partage (1820-1833), litiges entre la commune et les locataires pour usurpation de titre de Propriété (1833-1909).8 E 61 /191 - Contribution foncière : états et journaux des communaux partagés, loués et vendus (1810, 1813-1816), registres de perception sur les communaux Partagés (1820-1826).8 E 61 /192 - Registre des fermages des biens ruraux (1840). Relevé des titres de perception (vers 1867).Location des biens communaux8 E 61 /194 - Registre des biens communaux loués de la ville de Bouxwiller.8 E 61 /195 - Registre des communaux dont les détenteurs conservent la jouissance temporaire sur le nouveau mode de jouissance déterminé par l’ordonnance royale du 12 Mars 1823.8 E 61 /196 - Sommier des rétributions pour les communaux Partagés.8 E 61 /197 - Journal des recettes des rétributions dues pour les communaux partagés. Contribution foncière des communaux partagés et loués.8 E 61 /198 - Déficit.8 E 61 /199 - Déficit.8 E 61 /200 - Locations de biens communaux.Garde-vignes et taupiers. Etats annuels des propriétés et des vignes, de leur superficie et de leur taxation pour les salaires8 E 61 /202 - Registre des rentes foncières dues par les acquéreurs des biens communaux antérieurement possédés à titre de jouissance temporaire et dont l’aliénation a été autorisée par l’ordonnance royale du 3 juillet 1822.8 E 61 /203 - Vente de terrains communaux (1806-1909). Deux plans d’un canton Auf der Leimengrub (1819). Plan d’un terrain Auf Mothern Strass (1822). Plan d’un terrain près du passage de l’Oberthor avec indication de l’ancien corps de garde (1837). Vente de terrains communaux (1923-1926).8 E 61 /204 - Echanges de terrains entre la commune de Bouxwiller et des particuliers (1797-1885).Affaires forestières8 E 61 /216 - Vente de terrains au tuilier F. Staat de Bouxwiller (plan) (1896). Création d’un syndicat pour le drainage de certaines parties du ban de Bouxwiller (1887-1888). Achats et ventes de terrains en vue d’alignement (1799-1838). Réparations du fossé près du corps de garde de la ville (plan) (1812). Construction des égouts de la ville (deux plans à main Levée) (1833-1885).8 E 61 /217 - Achats, vente, échanges de terrains entre la ville de Bouxwiller, l’Etat et les particuliers en vue d’alignements ou d’ouvertures des chemins vicinaux. (1851-1911, 1896-1910). Achats de terrains communaux par les riverains de la rue des écoliers (Schülergasse), 6 plans (1905).8 E 61 /218 - Achats et ventes de terrains ou de bâtiments entre la ville de Bouxwiller et des particuliers en vue d’alignements ou de créations de chemins communaux (1884-1915). Établissement d’une carrière communale de terre glaise (plan) (1840). Réglementation des constructions et des travaux dans la ville (entre autres, modèle de plaque pour les maisons Numérotées) (1828-1914).8 E 61 /219 - Restauration de l’hôtel de ville de Bouxwiller (1909-1910). Construction du tribunal de Bouxwiller (1899-1905). Aménagement de l’école primaire de Bouxwiller (4 Plans) (1818-1822). Aménagement de l’ancienne halle aux blés (1860-1899). Achats, ventes et réparations des biens communaux (1812-1914).8 E 61 /220 - Société aux mines de Bouxwiller (concession du terrain au canton dit la Reith, statuts, bilan, plan, testament de Charles Henri Shattenmann) (1822-1907). Moulin de la Scheermühle (2 plans) (1810-1906).8 E 61 /221 - Reconstruction du lycée de Bouxwiller.8 E 61 /222 - Procès-verbaux de la commission des travaux publics (déficit) (6 août 1909-11 août 1931).8 E 61 /223 - Procès-verbaux de la commission du gaz et de l’adduction d’eau (déficit) (5 août 1908-3 juin 1911).Bureau de bienfaisanceLycée de Bouxwiller8 E 61 /241 - Conventions et règlement des écoles de Bouxwiller (1828-1872). Historique du lycée de Bouxwiller (1882). Acquisition du presbytère catholique (1829). Achat du château par la commune (1804-1806). Vente de bâtiments communaux (1805-1907). Restauration et construction des bâtiments communaux (1867-1905).Hôpital de Bouxwiller8 E 61 /248 - Répartition du legs Engel entre les pauvres de la paroisse protestante de Bouxwiller (1905). Liste des électeurs communaux parmi les plus imposés (1844). Procès entre J-B Hazard et Théophile dit Dieudonné et Gottlob Rothé (1831).8 E 61 /249 - Actes notariés de particuliers (surtout actes de vente) (1800-1892). Répertoire des actes de la mairie de Bouxwiller dont les originaux sont sujets à l’enregistrement (1803-1896).8 E 61 /250 - Archives communales.PlansPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire