Notice Visionneuse Cote2 K 1498 à 2 K 1509/2Dates2008NiveaufilePériodesAprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1498 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 20082 K 1499 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 20082 K 1500 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 20082 K 1501 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 20082 K 1502 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 20082 K 1503 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 20082 K 1504 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 20082 K 1505 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 20082 K 1506 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 20082 K 1507 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 20082 K 1508 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 20082 K 1509/1 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 20082 K 1509/2 - Tables du Journal officielPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire