Notice Visionneuse Cote2 K 1414 à 2 K 1425/2Dates2001NiveaufilePériodesAprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 1414 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 20012 K 1415 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 20012 K 1416 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 20012 K 1417 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 20012 K 1418 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 20012 K 1419 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 20012 K 1420 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 20012 K 1421 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 20012 K 1422 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 20012 K 1423 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 20012 K 1425/1 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 20012 K 1425/2 - Tables du Journal officielPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire