Notice Visionneuse Cote2 K 868 à 2 K 881Dates1961NiveaufilePériodesAprès 1945RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureLois et actes du gouvernement.Journal officielNiveaux inférieurs2 K 868 - Tables du Journal officiel2 K 869 - Journal officiel, Lois et Décrets, Janvier 19612 K 870 - Journal officiel, Lois et Décrets, Février 19612 K 871 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mars 19612 K 872 - Journal officiel, Lois et Décrets, Avril 19612 K 873 - Journal officiel, Lois et Décrets, Mai 19612 K 874 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juin 19612 K 875 - Journal officiel, Lois et Décrets, Juillet 19612 K 876 - Journal officiel, Lois et Décrets, Août 19612 K 877 - Journal officiel, Lois et Décrets, Septembre 19612 K 878 - Journal officiel, Lois et Décrets, Octobre 19612 K 879 - Journal officiel, Lois et Décrets, Novembre 19612 K 880 - Journal officiel, Lois et Décrets, Décembre 19612 K 881 - Bulletin Officiel : décorations, médailles, récompenses 1961PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire