Analyse

Il s'agit en fait d'actes de l'année 1960 essentiellement, ainsi qu'un arriéré d'actes qui y ont été adjoints, et datés de 1956 à 1960. Le classement d'origine a été maintenu.

Cote3 Q 23038

Dates11 Janvier 1956 - 22 décembre 1960

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Schiltigheim Bas-Rhin)

Périodesaprès 1945

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Schiltigheim
          • Instruments de recherche
            • Bordereaux des actes déposés