AnalyseLe volume 50 n’a jamais été versé par la direction de l’Enregistrement.

Cote3 Q 3786

Dates6 juin 1866 - 12 février 1867

Niveaufile

Producteur

• France. Bureau de l'enregistrement (Bouxwiller Bas-Rhin)

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SAVERNE (arrondissement) > BOUXWILLER (canton) > BOUXWILLER

Périodes1815-1870

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections
            • Flexbourg – Geiswiller.
              • Registres de formalités
                • Registres de déclarations de successions et de mutations par décès